les Status

Les Statuts du Blonay Basket

 

I. Dispositions générales
Art. 1
Le club a été fondé le 14 janvier 1975, à Blonay, sous le nom de Basket Club Blonay. L’association déploie son activité sous le nom de Blonay Basket.
Il est organisé corporativement au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.
Il est membre de l’Association Vaudoise de Basketball (AVB).

Art. 2
Le siège du club est au domicile du président en charge.

Art.3
Le but du club est d’encourager et de développer la pratique du basketball, dans la région de Blonay.
Le club prépare des équipes qui participent aux compétitions officielles cantonales et fédérales ainsi qu’aux tournois organisés par d’autres clubs, selon ses possibilités.
Dans la mesure de ses moyens, il organise lui-même des tournois.

Art. 4
Le Blonay Basket est neutre sur les plans politiques et religieux.

Art. 5
Le choix des couleurs officielles du club incombe à l’AG.
En cas de nécessité, le comité peut décider qu’une équipe jouera sous une couleur différente. Si cela n’est pas purement occasionnel, il en informera l’AVB et soumettra la nouvelle couleur à l’assemblée générale suivante, pour décision.

II. Les membres
Art.6
Le club se compose :
a) des membres actifs et passifs
b) des membres supporters
c) des membres sympathisants
d) des membres d’honneurs.

Art. 7
Pour être membre actif de la société, il faut être âgé de 5 ans au moins. L’accord écrit des parents ou du représentant légal est nécessaire pour l’admission des membres mineurs.
Tout membre actif âgé de plus de 15 ans a voix délibérative à l’AG.
Les membres actifs de moins de 15 ans révolus peuvent assister à l’AG et donner leur avis, mais ils n’ont le droit de vote qu’au travers de leur représentant légal présent à l’AG.

Art. 8
Les membres actifs sont tenus de payer régulièrement leurs cotisations. Ils se font un devoir de participer aux activités du club.

Art. 9
La société reçoit comme supporter toute personne qui désire manifester de cette façon un intérêt soutenu pour le club. Les membres supporters doivent au club une cotisation annuelle dont le montant minimum est fixé par l’AG.
En cas d’entrée payante, les membres supporters assistent en règle générale gratuitement aux matchs.

Art. 10
Toute personne physique ou morale désireuse de soutenir financièrement la société peut être reçue comme membre sympathisant ; elle verse à cet effet une cotisation dont le minimum est fixé annuellement par l’AG.

Art. 11
Le titre de membre d’honneur est décerné par l’AG, sur proposition du comité ou d’un membre actif, à toute personne ayant rendu des services éminents à la cause du basketball dans la société.
Les membres d’honneur sont exonérés de toutes cotisations.

III. Les organes
Art. 12
Les organes du club sont :

  1. L’assemblée générale (AG)
  2. Le comité
  3. La commission de vérification des comptes
  4. La commission technique (CT)

A. L’assemblée générale
Art. 13
L’assemblée générale est l’organe suprême du club. Elle se compose de tous les membres actifs de plus de 15 ans présents, des représentants légaux des membres de moins de 15 ans, ainsi que des membres de l’Amicale.
Toute AG convoquée conformément aux présents statuts peut délibérer valablement.
Elle est présidée par le président ou, dans le cas de défection, par un remplaçant désigné par le comité.

Art. 14
L’AG se réunit une fois par an, dans la règle en juin. Elle est convoquée un mois au moins avant la date fixée. La convocation contient l’ordre du jour.
Les propositions des membres doivent être adressées au comité au moins 5 jours avant l’AG. Aucune décision ne pourra être prise sur des objets ne figurant pas à l’ordre du jour.

Art. 15
Les attributions de l’AG sont les suivantes :

  1. approuver les rapports des organes administratifs et techniques
  2. décider du nombre des membres du comité et les nommer
  3. nommer les vérificateurs des comptes
  4. fixer le montant des diverses cotisations
  5. délibérer sur toutes les propositions du comité
  6. approuver les décisions du comité sur les admissions et les démissions
  7. autoriser le comité à plaider dans les affaires concernant le club
  8. exclure un membre
  9. décider la dissolution ou la fusion du club.

Art. 16
Les décisions relatives à l’approbation ou à la modification des statuts, ainsi qu’à tout autre objet de la compétence de l’AG, sont prises à la majorité simple des voix, sous réserve de l’article 17.

Art. 17
La dissolution ou la fusion ne peuvent être décidées que lors d’une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet.
Les ¾ des membres ayant le droit de vote doivent être présents ; si tel n’est pas le cas, une deuxième assemblée sera convoquée dans un délai de 10 jours au minimum. Elle pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans les deux cas, la décision de dissolution ou de fusion ne pourra être prise qu’à la majorité des ¾ des membres présents.

Art. 18
Les votations et élections se font à main levée. Elles ont lieu à bulletin secret à la demande du président ou de 5 membres actifs au moins.

Art. 19
Si, lors d’élections, il y a égalité des voix sur deux ou plusieurs candidats, un nouveau tour est obligatoire.

Art. 20
Si, lors d’une votation, il y a plus d’une proposition pour objet, elles seront mises aux voix dans l’ordre inverse de leur présentation. Celle qui aura obtenu le plus de voix sera alors adoptée.
En cas d’égalité, la voix du président départage.

Art. 21
Le comité peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, avec les mêmes compétences, quand il le juge utile.
Une AG extraordinaire doit être convoquée sur demande écrite et signée par au moins 1/5 des membres actifs.

B. Le comité
Art.22
Le comité est l’organe exécutif du club. Il se compose de 7 membres au moins, de 11 au plus, élus pour une période administrative de deux ans et tous rééligibles, dont un président, un vice-président, un caissier et un secrétaire.
Tous les membres du comité sont nommés séparément par l’AG. Une fois élus, l’AG élit le président parmi eux.
En cas de vacance, le comité peut se compléter lui-même jusqu’à la prochaine AG, mais il ne peut dépasser le nombre des membres fixé par la dernière AG.

Art. 23
Le comité se réunit selon les besoins sur convocation du président ou à la demande de trois de ses membres.

Art.  24
Les principales attributions du comité sont les suivantes :

  1. exécuter les décisions de l’AG
  2. appliquer les dispositions statutaires
  3. gérer les affaires courantes
  4. convoquer les AG et en fixer l’ordre du jour
  5. établir les procès-verbaux des AG
  6. nommer les entraîneurs
  7. désigner le président de la CT
  8. statuer sur les admissions et démissions, sous réserve de l’approbation de l’AG

Le comité est en outre compétent pour tous les cas non prévus par les présents statuts.
Le président présente chaque année à l’AG un rapport sur les activités du comité.

Art. 25
Le comité peut délibérer valablement si la majorité des membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité relative.
En cas d’égalité, la voix du président décide.

Art. 26
Le comité engage le club par la signature de deux de ses membres, dont celle du président.

C. La commission de vérification des comptes
Art. 27
La commission de vérification des comptes se compose de deux membres et d’un suppléant, élus séparément pour l’AG.
Les vérificateurs des comptes ne peuvent fonctionner plus de deux saisons consécutives.

Art. 28
Les vérificateurs contrôlent les comptes de la société. Ils présentent un rapport à l’AG sur le résultat de leur vérification.

Art. 29
Les comptes doivent être soumis à la commission de vérification au plus tard 10 jours avant la date fixée pour l’AG.

D. La commission technique
Art. 30
La commission technique seconde le comité en ce qui concerne l’aspect technique du club. Elle se compose d’au moins 3 membres nommés par le Comité parmi les entraîneurs ou d’autres personnes justifiant d’une forte implication dans le club. La CT a un répondant au Comité, désigné parmi ses membres.

Art. 31
Le Comité définit le cahier des charges et les modalités de fonctionnement de la CT dans un document porté à la connaissance de tous les membres du club. La CT se réunit selon les nécessités, sur convocation du répondant au Comité, du président du Blonay Basket ou à la demande d’un de ses membres.

IV. Admissions, démissions, exclusions
Art. 32
Les demandes d’admission et les démissions des membres actifs sont adressées par écrit au comité. Les démissions doivent être envoyées sous pli recommandé.
Le comité statue sur les admissions et les démissions, sous réserve de l’approbation de l’AG.

Art. 33
Le membre actif qui démissionne doit être en règle avec la société sur le plan financier. Dans le cas contraire, il se verra refuser sa lettre de sortie.
La démission en cours de saison entraîne le paiement des cotisations pour la saison entière.

Art. 34
L’AG peut en tout temps exclure un membre de la société.

V. Ressources et comptes
Art. 35
Les ressources du Blonay Basket sont :

  1. Les cotisations des membres actifs
  2. Les cotisations des membres supporters
  3. Les cotisations des membres sympathisants
  4. Les dons et subventions éventuels
  5. Les autres recettes

Art. 36
L’AG fixe le montant des diverses cotisations pour l’exercice annuel qui s’étend du 1er juillet au 30 juin.

Art. 37
Le caissier établit les comptes et les soumet suffisamment tôt à la commission de vérification. Il perçoit les diverses recettes du club. Il présente un rapport à l’AG.
VI. Dispositions transitoires et finales
Art. 38
En cas de dissolution, l’AG désigne une commission chargée de la liquidation de la société et lui confère tous les pouvoirs nécessaires.

Art. 39
Le solde actif de la société sera remis à une œuvre de la commune.

Art. 40
Les présents statuts, révisés et adoptés en assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2010, entrent immédiatement en vigueur et annulent les précédents.

Blonay, le 30 juin 2010

Les Statuts peuvent être téléchargés au format PDF en cliquant ici.